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Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 4 juillet 2019 à 18 heures

Compte rendu analytique du Conseil Municipal du 4 juillet 2019

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2019

M. le Maire :

1.    Budget principal. Affectation des résultats 2018
2.    Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2018
3.    Budget principal. Budget supplémentaire 2019
4.    Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget supplémentaire 2019
5.    Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Décision modificative n° 1
6.    Finances. Immeuble en péril imminent. Provision pour risques
7.    Finances. Adhésion au service de paiement en ligne PayFiP. Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DDFiP)
8.    Construction de la Maison de la Culture. Fonds de concours exceptionnel de Bourges Plus. Avenant
9.    Travaux d'aménagement du premier étage de l'Hôtel de Ville. Participation financière du CCAS
10.    Direction des Ressources Humaines. Communauté d'Agglomération de Bourges. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Bourges (Service Communication)
11.    Direction des Ressources Humaines. Caisse des écoles. Convention de mise à disposition de deux agents municipaux dans le cadre de la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative
12.    Commission d'Appel d'Offres. Commission des Marchés à Procédure Adaptée. Démission de Mme SERRE
13.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

14.    Direction Prévention Sécurité. Mise à disposition d'un chien de sécurité publique. Convention
15.    Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n° 7 à la convention de groupement modificative
16.    Délégation de Service Public pour l'exploitation des Rives d'Auron. Modification du contrat
17.    Commission d'Indemnisation travaux Ilot Victor Hugo. Procédure d'urgence. Protocole d'accord transactionnel
18.    Association des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2019
19.    Office Commerce et de l'Artisanat. Désignation des représentants de la Ville


Mme BONNEFOY : Sports

20.    Installations sportives et Ecoles de sports. Tarifs saison 2019/2020. Occupation par les établissements scolaires de l'enseignement secondaire et de l'enseignement supérieur. Tarifs année scolaire 2019/2020
21.    Patinoire. Approbation du principe de la délégation de service public et autorisation de lancement de la procédure
22.    Associations sportives. Subventions 2019
23.    Aménagement d'un skate park. Demandes de subventions

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

24.    Enseignement du 1er Degré. Subvention 2019

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

25.    Association les Amis de la Cathédrale de Bourges. Réalisation d'une copie de Symandre de la Cathédrale Saint-Etienne. Subvention exceptionnelle
26.    Renouvellement des Nuits Lumière. Demandes de subventions
27.    Direction de la Communication. Utilisation des droits visuels des Nuits Lumière de Bourges. Contrats et conventions
28.    Réseau des Musées. Musée Estève. Exposition photographique au Musée de Jinan en Chine. Conventions
29.    Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Radiation de l'inventaire de 2 œuvres

M. REBEYROL : Urbanisme

30.    Biens situés lieudit Les Boirets. Parcelles AR 125 et AR 283. Vente Ville de Bourges/M. LANCIEN
31.    Bien situé 28 rue Montcenoux. Parcelle HZ 504. Vente Ville / Monsieur OLIVER
32.    Bien situé lieudit "Les Grands Danjons". Parcelle HK 233. Vente Ville de Bourges / M. MATHOT
33.    Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 728 et 735 (Lot 3). Vente Ville de Bourges / M. Ousseni TSIMAIDI et Mme Abouchia ASSANI ALI
34.    Bien situé rue Bernard Palissy à Bourges. Emprise du Domaine Public. Déclassement et vente Ville de Bourges / Société Avaricum Aménagement
35.    Allée Cavalière Emprise parcelle CO 225. Acquisition de droits indivis
36.    Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI). Avis du Conseil Municipal
37.    Entretien et grosses réparation des bâtiments de la ville et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Années 2019-2020-2021. Modification de marché n°1 : Modification du montant maximal des lots 4 et 10 pour 2019

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

38.    Relations avec les associations patriotiques. Subvention 2019
39.    Vie Associative. Associations locales. Subventions 2019
40.    Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Règlement intérieur. Modifications
41.    Salles municipales. Règlement d'utilisation. Additif n° 1


M. CHARPAGNE : Culture

42.    Théâtre Jacques Cœur, Le Hublot et Auditorium de Bourges. Tarifs 2019
43.    Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Tarifs
44.    Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Modification des modalités de règlement des droits d'inscription
45.    Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Réforme d'instruments de musique
46.    Exploitation de l'Auditorium. Convention de partenariat culturel entre la Ville de Bourges et la Maison de la Culture - Scène Nationale
47.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. RenaissanceS 2019. Edition d'un livre-catalogue consacré à Geoffroy Tory. Demande de subvention

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

48.    Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2019

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP), Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

49.    Service Jeunesse. Association locale. Subvention 2019
50.    Auberge de Jeunesse. Convention d’objectifs et subvention de fonctionnement
51.    Contrat de ville. Section sportive féminine de Football. Subvention au Bourges 18

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

52.    Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2019