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Conseil municipal

Compte rendu analytique du Conseil Municipal du 19 décembre

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 14 mai 2020 à 18 heures

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le public ne pourra être accueilli. Néanmoins, ce Conseil Municipal sera diffusé en direct sur la www.bourgestv.fr et sur la page facebook https://www.facebook.com/mairie.bourges/

 

ORDRE DU JOUR


Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2019

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Réunion de l'Assemblée à distance. Modalités

2.   Conseil Municipal. Continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des EPCI pendant l'épidémie de covid-19. Extension des délégations d'attribution du Maire

3.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

4.   Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels lié à un accroissement saisonnier d'activité (article 3.1 de la loi 84.53 du 26 janvier 1984)

5.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès des services de la Ville de Bourges (Observatoire Fiscal)

6.   Direction des Ressources Humaines. Demande de remise gracieuse de sommes dues à la Ville de Bourges relative au titre de recettes n° 4755 du 31 juillet 2019

7.   Organisation du 24ème Défi Inter-Entreprises 2020. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges

8.   Centre d'Information Europe Direct. Renouvellement 2021 - 2025. Appel à projets de la Commission et du Parlement Européen. Convention pluriannuelle et conventions annuelles

9.   Fourniture de carburants par cartes accréditives et en vrac pour la Ville de Bourges et la Communauté d'Agglomération de Bourges. Années 2021-2024. Appel d'offres

10.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

11.  Droits de place et d'occupation du domaine public. Exonération des droits d’occupation commerciale du domaine public suite au Covid 19

12.  Droits de voirie et d'occupation du domaine public. Exonération des droits d’occupation commerciale du domaine public suite au Covid 19

Mme BONNEFOY : Sports

13.  Associations sportives. Subventions 2020

14.  Stade Jacques Rimbault. Transformation d'un terrain de football en schiste en terrain de football en gazon synthétique. Demandes de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport et de la Ligue Centre-Val de Loire de Football

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

15.  Barème de participation des familles aux Centres de Loisirs

16.  Transports périscolaires et parascolaires. Appel d'offres années 2021-2024

M. REBEYROL : Urbanisme

17.  Avenue du Général De Gaulle et avenue Stendhal. Parcelles BK 328, 329, 330, 331 et 333. Conclusion de l’enquête publique de déclassement et échange Ville de Bourges / SA HLM France Loire

18.  Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire au Prado (MSP Bourges-Prado). Approbation du programme des travaux. Lancement des marchés de travaux. Procédure adaptée

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

19.  Vie Associative. Associations locales. Subventions 2020

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

20.  Action Sociale. Subventions 2020

M. CHARPAGNE : Culture

21.  Réseau des Bibliothèques. Covid-19. Abonnements gratuits pendant le confinement

22.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Remboursement de frais d'inscription

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP), Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

23.  Contrat Ville. Programmation 2020. Subventions complémentaires. Convention d'objectifs Accueil et Promotion

24.  Sculpture électronique et lumineuse LUCHRONE. Travaux de modernisation. Convention avec le Lycée Saint-Jean-Baptiste de la Salle